Conditions générales de vente

Article 1 – Objet 
Ce contrat concerne la location des gîtes Le Clos Giot 6 Route de Rideauville
50550 Saint Vaast la Hougue.

Le chalet : 14 m² est constitué d’un cuisine aménagée, d’une salle d’eau avec douche, wc, lavabo, d’un lit en 160, TV, table pliante intérieur et extérieur, chiliennes, transat, barbecue, chaises.

Le Gîte : Salle à manger/salon, TV, lecteur DVD, wifi, cuisine, lave vaisselle, lave linge, micro-ondes, four, gazinière, cafetière, grille-pain, bouilloire.
Salle d’eau avec douche, lavabo, WC.Étage : Chambre individuelle lit en 140 , penderie. Chambre sous les combles, 2 lits en 90. WC. Palier : jouets et livres enfant.
Mezzanine : lit en 140, penderie.
Cour et jardin privatif clos. Chiliennes, transats, table et chaise, parasol, barbecue.

Le Loft : Grande cuisine aménagée. Four, micro-ondes, lave vaisselle, lave linge, cafetière, grille-pain etc.
Salle à manger/salon. TV et lecteur DVD. 2 canapés. WC.
Etage : Chambre individuelle, lit en 160, armoire.
Chambre modulable, lit en 160, armoire, table de bureau, fauteuil.
Canapé lit : en 160.
Salle d’eau : Double vasques, douche à l’italienne.
Cour privée : transats, chiliennes, table et chaises, parasol, barbecue.

Article 2 – Durée du séjour
Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

Article 3 – Conclusion du contrat
La réservation devient effective, après acceptation des présentes conditions générales et du règlement intérieur, et dès lors que le locataire aura payé le premier acompte ou la totalité du montant de la location si le paiement est réalisé en une seule fois.
La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.
Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d’entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.

Article 4 – Annulation par le locataire
Toute annulation doit être notifiée au propriétaire, avec accusé de réception.
a) annulation avant l’arrivée dans les lieux :
l’acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l’annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d’entrée dans les lieux, 15 jours pour le loft.
Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d’arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L’acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location.
b) si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

Article 5 – Annulation par le propriétaire
Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées par avance. 

Article 6 – Arrivée
Le locataire doit se présenter le premier jour de location. Le locataire précise son heure d’arrivée au propriétaire 48 heures avant. L’heure d’arrivée se fait à partir de 16H00, les départs 11H00.

Article 7 – Règlement de la location
Le règlement est réalisé en une seule fois à la réservation ou en deux fois selon les modalités ci-dessous : 50% à la réservation, 50 % à l’arrivée.

Article 8 – Etat des lieux
L’inventaire est réalisé par le locataire au plus tard à minuit le jour de son arrivée. En cas d’écart avec le descriptif fourni, le locataire envoie un mail au propriétaire via le formulaire dédié sur le site Leclosgiot,fr en mentionnant précisément les écarts en objet.
Ces écarts seront confrontés à l’état des lieux réalisé par la personne en charge du ménage après chaque départ.
Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux.
L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. En cas d’usage anormal des locaux, ou de salissure exceptionnelle, le montant des frais de ménage sera re-facturé au locataire.

Article 9 – Dépôt de garantie ou caution
A l’arrivée du locataire, un dépôt de garantie de 250 €( Chalet), 350 € (Gîte et Loft) est demandé par le propriétaire à l’arrivée.
Le dépôt de garantie est restitué au plus tard une semaine après le départ, à l’issue de l’état des lieux de sortie réalisé par la personne en charge du ménage du gîte et après déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.

Article 10 – Utilisation des lieux
Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Article 11 – Capacité
Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de 2 (chalet), et 5 (gîte et Loft) personnes. Aucune personne supplémentaire ne peut être acceptée pour des raison de sécurité. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client.

Article 12 – Animaux
La présence de petits animaux est autorisée après entente préalable dans le gîte et dans le jardin clos. Il est demandé aux locataires de ramasser les déjections dans l’ensemble du jardin a minima avant leur départ et de veiller à la non dégradation des lieux. Il est demandé une attestation d’assurance responsabilité civile avant l’arrivée.

Article 13 – Assurances
Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré. Une attestation d’assurances sera fournie par mail une semaine avant l’arrivée.

Article 14 – Paiement des charges
Les charges d’eau et d’électricité courantes sont comprises dans le prix de location, pour un usage normal. En cas d’utilisation anormale, les charges pourront être re-facturées au locataire.

Article 15 – Litiges
Toute réclamation relative à la location sera traitée par le Tribunal compétent.

RÈGLEMENT INTERIEUR – GITES et Chalet Le Clos Giot
Nous avons conçu ce gîte afin que vous puissiez passer un séjour de qualité, en famille, entre amis,…
Nous vous remercions de vous profiter de cet endroit avec autant de soin que s’il était à vous.

RÈGLES GÉNÉRALES
Assainissement : il est interdit de jeter dans les toilettes autre chose que le seul papier hygiénique (par exemple des tampons, serviettes hygiéniques, rouleaux de papiers, lingettes…). En effet, le gite est relié relié à une pompe de relevage et le gîte est équipé de sanibroyeurs. En cas de bouchage de la station, l’intervention sera facturée directement aux locataires.
Bruits et silence : nous vous demandons d’éviter tous bruits ou discussions qui pourraient nuire au voisinage après 23h.
Propreté : nous vous demandons de garder les espaces verts propres tout autour de la maison et nettoyer si besoin avant votre départ (mégots, déjections animales, déchets..).

MAISON
Cigarettes / Cigarettes électroniques : il est interdit de fumer à l’intérieur de la maison et de l’annexe.
Risque de dégâts des eaux : lorsque vous vous absentez, quelque soit la météo, veillez à fermer tous les velux avant votre départ.
Penser à aérer tous les jours pour éviter la condensation.

Propreté
Il est interdit de monter à l’étage en chaussures d’extérieure pour des raisons d’hygiène.

Énergie
Nous vous demandons de veiller à éteindre les lumières lorsque vous quittez une pièce, à ne pas faire couler l’eau abondamment, à chauffer les pièces aux températures conseillées (19°C pour les pièces de vie).

Tri sélectif
La commune de Saint Vaast la Hougue pratique le tri sélectif.
Deux bacs sont à votre disposition : un bac jaune dans lequel vous verserez directement les bouteilles, bidons et flacons en plastique, les cartonnettes et briques alimentaires et les emballages métalliques, un bac noir pour les poubelles ménagères.
Les pots, bocaux et bouteilles en verre et les papiers sont à apporter directement dans les conteneurs situés devant la mairie de Quettehou, parking Carrefour et devant le cimetière.
Un composteur est à l’extérieur pour les déchets végétaux de cuisine.

TERRASSE ET JARDIN
Nous vous demandons de fermer les parasols tous les soirs, remettre en place la bâche du barbecue dès qu’il a refroidit et de le nettoyer à la fin de votre séjour.
Il est interdit de marcher sur les parterres plantés.

ANIMAUX
Il est demandé de ne pas pénétrer dans les enclos des animaux seuls. Certains peuvent être agressifs et avoir peur.
Ne pas donner n’importe quoi à manger aux poules, canards, lapins, moutons et ânesse. Ils ont un régime particulier.
Si vous voulez les voir de près, merci de nous demander au préalable.